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    2. Import de masques coronavirus - urgent

      Import de masques, douanes & transport : ce qu’il faut savoir

      Comment importer les masques dont votre entreprise a besoin pour faire face au coronavirus? Sourcing, douane, transport : on vous dit le maximum pour avancer rapidement et déjouer quelques pièges.

      Face à l’urgence, Mathez Freight a mis en place une cellule dédiée au traitement prioritaire des imports de masques et EPI.?Découvrez nos Solutions, estimez vos co?ts d’import, et faites une Demande d’Assistance Import.?

      La pandémie mondiale du Covid-19 a créé une véritable ruée vers les masques et équipements de protection, en France et ailleurs. Les usines chinoises, premières touchées, ont repris le travail, mais n’y suffisent pas. Gouvernements et entreprises du monde entier s’arrachent les produits, et entre ordres de réquisitions, blocages logistiques, vols en transit, et margoulins en tous genres, cette frénésie à l’achat est riche de pièges et mauvaises surprises. Nous vous livrons quelques clés pour faciliter vos imports.

      Masques: de quoi parle-t-on?

      On distingue essentiellement 3 types de masques, par ordre de protection :

      1. Les masques de protection type FFP2/FFP3

        Egalement appelés ??masques canards??, ces masques de protection respiratoire filtrants protègent contre l’exposition aux virus et bactéries respiratoires. Ce sont les masques utilisés en priorité par les personnels soignants car ils sont destinés à protéger des dangers mortels et/ou pouvant entra?ner des lésions irréversibles, comme c’est le cas du coronavirus / Covid-19.
        Ces masques relèvent de la norme NF EN 149+A1* et des équipements de protection individuelle (Personal protective equipment) ou EPI  de catégorie III, dont les normes sont les plus rigoureuses. Cette catégorie III comprend également des gants, visières, vêtements de protection, etc …
        Depuis le 26 mars, différentes normes étrangères sont admises par équivalence (voir ci-dessous).  

      2. Les masques chirurgicaux

        Egalement appelés masques anti-projections, ils sont destinés à limiter la transmission d‘agents infectieux – ils protègent les autres de celui qui les porte.  Les masques chirurgicaux sont des dispositifs médicaux (DM) relèvant de la norme EN 14683.* On distingue les masques stériles (classe IIB), emballés individuellement, et non stériles (classe I), avec divers niveaux de filtration.
        Depuis le 26 mars, différentes normes étrangères sont admises par équivalence (voir ci-dessous).

      3. Les masques textile ??grand public??

        Il n’y a pas de norme CE applicable sur ces masques dits ??masques barrière?? ou ??grand public??, à usage non sanitaire, mais des exigences qui se sont précisées. 
        La fiche AFNOR Spec S76-001 , téléchargeable sur masques-barrieres.afnor.org,  constitue un référentiel pour la fabrication des masques en tissu.
        Depuis la Note interministérielle du 29 mars révisée mi-avril et les éclaircissements apportés début mai, on doit distinguer encore 2 types:

        les masques en tissu ??grand public?? homologués 
        Ils sont principalement destinés à des individus dans le cadre de leur activité professionnelle, dans la stricte application des mesures liées au confinement, des mesures d’organisation du travail ainsi que des gestes barrières.
        Pour être homologués, ils devront démontrer leurs performances au regard des  spécifications techniques définies dans la Note du 29 mars révisée, explicitées sur le site de la DGE, avec des niveaux de filtration de 90% (catégorie 1) ou 70% (catégorie 2) selon le public visé (individus en contact régulier avec le public ou non). En fonction des essais conduits par un tiers compétent, ils pourront porter la mention ??Masque barrière AFNOR SPEC S76-001″ et arborer un logo officiel précisant le nombre de lavages possibles. Ils devront être mis sur le marché avec ce logo et une notice.

        les autres masques en textile ??ordinaires??
        Ces masques textile, en tissu ou en papier, généralement produits par des artisans, sont destinés au grand public et considérés comme des compléments aux gestes barrièresSans norme ni label, ils ne peuvent faire l’objet d’aucun marquage.

      Il est essentiel de bien identifier  le type de masque pour déterminer les documents exigés par la Douane.

      Dédouanement des masques de protection

      Import en France : les documents nécessaires

      Pour faire une?déclaration d’importation?en France, sont toujours requis: document de transport, facture commerciale, et liste de colisage. Il est également nécessaire de disposer d’un numéro EORI.

      Dans le cas des masques, les exigences sont renforcées en fonction de la catégorie dont relève chaque type de masque: Equipements de protection individuelle (EPI) dans le cas des masques de protection, Dispositifs médicaux (DM) pour les masques chirurgicaux, spécificités techniques pour les masques ??grand public?? homologués. De plus, l’équivalence de normes étrangères fait intervenir de nouvelles procédures.?Peuvent être requis:

      • une?déclaration de conformité? ou une attestation d’engagement faite par l’importateur.
      • une attestation de conformité validée par un organisme notifié (EU) dans le cas des produits marqués CE, ou par un organisme accrédité par l’Etat émetteur et accompagné d’une demande d’attestation UE, dans le cas d’une équivalence de normes étrangères.
      • un rapport d’essai.?

      Le marquage des masques et de leur emballage?(logos, référence à des normes) est contr?lé en fonction de ces documents.?

      Faites une?Demande d’Assistance Import. Nous vous guidons pas-à-pas pour constituer votre dossier, afin que le dédouanement se passe aussi rapidement que possible.

      TVA sur les masques, droits et taxes à l’import

      Les masques sont soumis en France à des droits de douane de 6,3% (Tarif extérieur commun) et, traditionnellement,? à une TVA à 20%. Par une disposition du 26 avril cependant (cf?CGI), un taux réduit de TVA de 5,5% s’applique aux opérations d’achat, d’importation, d’acquisition intracommunautaire, de vente, de livraison, de commission, de courtage ou de fa?on portant sur les masques, les tenues de protection et les produits destinés à l’hygiène corporelle et adaptés à la lutte contre la propagation du virus covid-19. Cette TVA à 5,5% est entrée en vigueur avec?l’arrêté du 7 mai 2020, qui précise les conditions d’éligibilité pour les masques type FFP, les masques chirurgicaux, les masques réservés à des usages non sanitaires (masques ??grand public??) et les produits destinés à l’hygiène corporelle. Cette TVA réduite ne s’applique pas, en revanche, aux masques ??ordinaires?? non homologués, pour lequel le taux de 20% s’applique (sous réserve de clarification).?

      Pouvez-vous bénéficier d’une exemption des droits et taxes?? Répondez à la question: suis-je un organisme d’état? ou un organisme privé qui destine ces équipements à la distribution gratuite à des personnes malades et/ou du personnel médical ? Si ce n’est pas le cas, vous n’y avez pas droit. Si oui, alors vérifiez plus en détail en consultant? la note aux opérateurs ?de la DGDDI du 28 mars 2020 et ses annexes: tableau récapitulatif des cas, attestation en franchise, formulaire de demande EORI.

      Vous répondez aux critères définis pour les exemptions? Nous vous aidons à monter votre dossier:?contactez-nous.

      Equivalences de normes sur les masques importés

      Afin de fluidifier les importations de masques, la Direction des Douanes a émis une note aux opérateurs du 26 mars précisant que ? jusqu’à la fin de la crise sanitaire, les masques peuvent être importés sans marquage CE sous réserve que l’importateur établisse qu’ils respectent les normes européennes ou certaines normes étrangères reconnues comme équivalentes, au moment de leur importation? selon un tableau fourni en annexe à la Note du 26 mars. En complément, l’instruction du 31 mars 2020 augmentée par l’instruction interministérielle du 5 avril 2020 spécifient d’autres équivalences. Une nouvelle Note interministérielle est issue le 23 avril, et un tableau synthétique est présenté dans le Guide douanier d’importation des masques du 18 mai. A noter que certaines équivalences présentées le 26 mars ont disparu. 

      • Les masques de type FFP2 conformes aux normes américaines US N95 et chinoises KN 95 et GB/T 32610-2016 (classe A) sont notamment admis, exceptionnellement, au titre de leur équivalence avec la norme EN149.
      • Mise jour du 14 mai 2020: s’agissant de la norme chinoise GB/T 32610 Classe A: les masques présentés au dédouanement sous la norme GB/T 32610 sont majoritairement des masques 3 plis de type masques chirurgicaux.  Le 14 mai 2020, à la demande de e-TLF, les Douanes ont ainsi apporté une précision utile. En effet,  ??un masque répondant aux exigences des grades 1 et 2 de la norme GB/T 32610-2016 peut être admis par équivalence à un masque conforme à la norme sur les dispositifs médicaux (EN 14683:2019).?? 

      Les importateurs sont invités à présenter lors du dédouanement import tous les documents probants attestant du respect des produits à ces normes.

      Attention: nous constatons très souvent que les vendeurs fournissent une documentation insuffisante, voire dans les pires des cas, de faux certificats de conformité. Il est fortement recommandé de vérifier scrupuleusement la documentation avant de payer. Adressez-vous à notre cellule dédiée masques/EPI.

      Tableau synthétique des équivalences de normes européennes et internationales sur les masques

      Cliquer sur le + pour voir les détails

      Codes douaniers des masques

      Les codes douaniers (espèces tarifaires) pour les masques sont les suivants:

      • Code 6307 90 98 10 pour les masques respiratoires de type FFP2 ou FFP3
      • Code 6307 90 98 10 pour les masques ?anti-projection? (? chirurgicaux ?)
      • Code 6307 90 98 99 (ou 6307 90 98 10 selon sa composition) pour les masques dits ? grand public ? (depuis le 29 mars 2020)
      • Code 6307 90 98 99 pour les masques textiles.

      Sourcing : comment s’approvisionner en masques ?

      La réquisition par l’Etat allégée puis levée pour faciliter l’import

      Le 13 mars 2020 par décret 2020-247, l’Etat fran?ais avait réquisitionné tous les stocks de masques afin d’en assurer un accès prioritaire aux professionnels de santé et aux patients. L’export ou l’expédition de ces masques UE ou Hors UE était par ailleurs interdit.

      Le 20 mars, le décrêt 2020-281 limitait la réquisition aux stocks existant et à la production fran?aise de masques chirurgicaux et masques de protection respiratoire de type FFP2/FFP3, et permettait aux entreprises de se fournir directement auprès de producteurs étrangers pour toute importation inférieure à 5 millions de masques, sur une période glissante de trois mois.

      Enfin, le 12 mai 2020, le décrêt n°2020-548 a modifié ces dispositions pour les adapter au contexte de déconfinement, et abrogé le décrêt 2020-247 concernant les restrictions à l’import.  

      Les mesures de réquisition à l’import sont levées, seules subsistent des restrictions à l’export. 

      Où acheter des masques?

      En France, des initiatives comme stopcovid19.fr et savoirfaireensemble.fr coordonnent l’effort de production nationale pour approvisionner les personnels médicaux (pour les masques de protection) et les entreprises (pour les masques en tissu). Les stocks et productions fran?aises de masques de type FFP2 étant réservées en priorité au personnel soignant et aux entités ayant un besoin critique, les autres entreprises dont l’activité nécessite le port d’un masque de protection de type FFP2 devront se tourner vers l’import.

      Le sourcing à l’étranger recèle ses propres risques. En tant que transitaire fran?ais, nous recevons chaque jour 5 à 10 mails de fournisseurs asiatiques proposant des masques, mais ne pouvons en être garant.

      Le sourcing, c’est vous. Nous vous assistons en vérifiant que votre fournisseur est conforme et que ses produits peuvent être dédouanés, avant de les transporter.
      Découvrez nos solutions, faites une Demande d’Assistance Import maintenant.

      Quels sont les risques et précautions à prendre?

      • L’escroquerie: vous payez et vous ne recevez rien, ou vous payez et on vous demande de rajouter pour faire partir la marchandise.
      • La contrefa?on: vous achetez à 3 RMB pièce 50 000 masques qui en valent 0.15 RMB et qui filtrent moins qu’un foulard.
      • La non-conformité: Un produit EPI pour lequel vous n’êtes pas en mesure de produire les certificats de conformité  lors du dédouanement import sera refusé avec 2 options : retour ou destruction à vos frais.
      • Le blocage pour interdiction d’exportation: certains pays appliquent actuellement des restrictions d’exportation sur les produits critiques pour leur propre gestion de la crise.

      Face à ces risques, il y a des précautions à prendre:

      • Veillez à la conformité des matériels commandés.
      • Assurez-vous du sérieux des fournisseurs auprès de la Direction des fraudes en France, d’agents à l’étranger ou de votre transitaire.
        Nous avons des yeux et des oreilles partout dans le monde. Avant d’effectuer un virement à un fournisseur, demandez-nous de vérifier son existence et ses documents.

      Quels sont les prix et conditions d’achat des masques?

      • Hors crise, le masque chirurgical se négociait autour de 60 centimes l’unité et le masque FFP2 entre 1,50 et 2 euros HT hors transport. Ces prix évoluent !
      • Les conditions de règlement actuellement constatées en Chine sont : 50% à la commande, 50% avant le départ + prix du transport cash avant départ. Une commande du 1er avril est annoncée au départ le 9 Avril.

      Le transport des masques

      La cha?ne logistique perturbée mais opérationnelle

      La pandémie du coronavirus a fortement déstabilisé les approvisionnements et transports depuis la Chine d’abord, en France et dans le reste du monde maintenant.  Nous tenons, à l’usage des entreprises fran?aises et de nos partenaires transitaires étrangers un tableau de bord de la situation des transports aériens et maritimes en France  suivant la crise du Covid-19. C’est compliqué, mais il y a des solutions. Les trouver, c’est notre métier !

      Export de masques depuis la Chine : nouvelle réglementation

      Pour assurer la qualité des produits médicaux exportés, dans le cadre d’un afflux de demande particulier, la Chine a renforcé, depuis début avril, la réglementation qui s’applique aux kits de dépistages, masques de protectionvêtements de protection, thermomètres infra-rouge et respirateurs utilisés dans le cadre du Covid-19.  Le 1er avril, les douanes chinoises ont rendu obligatoire un certificat d’enregistrement approuvé par le NMPA (Administration nationale des produits médicaux chinoise ) Voir le communiqué et la note de l’attaché douanier près de l’Ambassade de France en Chine du 7 avril 2020.

      Le 25 avril, le Ministère du Commerce chinois a émis de nouvelles réglementations :

      • pour les fournitures médicales : nécessité pour le fournisseur de produire un formulaire d’export de fournitures médicales en anglais et en chinois.
      • pour les masques non médicaux : le fournisseur et l’importateur doivent remplir une déclaration conjointe de conformité.
      Cette procédure a entra?né une certaine congestion au départ dans les aéroports chinois.

      Transport de masques : par avion pour aller vite

      Compte tenu du fait que vous n’avez pas 50 jours pour importer vos masques par voie maritime, la solution passe par le le transport aérien dont voici l’équation tarifaire :

      • Actuellement il n’y a pas de passagers et les vols passagers (PAX) internationaux sont annulés (80% des avions PAX au sol). Or, environ 80% du fret aérien est transporté dans des soutes d’avion PAX.
      • Seuls les avions cargos continuent à faire le service (sauf exceptions ad hoc). Cela laisse 20% de la capacité de transport de fret aérien disponible.
      • La demande en transport aérien au niveau global a baissé de 50 à 60% pour une capacité à -80% Avec une demande supérieure à l’offre, le prix du fret aérien a bondi. En une dizaine de jours, le prix du fret en import Chine, est passé de 2 USD/Kg à un prix qui varie de 10 à 15 USD/kg ! Il est un peu redescendu fin mai – notre simulateur se base sur un tarif moyen de 9€/kg.

      Pour estimer rapidement les co?ts de transport aérien, les frais et droits de douane pour vos imports masques depuis la Chine, utilisez notre simulateur et demandez-nous un devis. 

      Bien calculer le poids taxable déterminant le prix du fret aérien pour les masques

      Attention à l’erreur du débutant. Les masques sont légers. Or le transport aérien se paye sur le poids taxable :

      • Exemple 1: 80 000 masques (40 colis, 340 kg, 52x40x38cm = 3.17 m3 soit un poids taxable aérien de 528 kg) – le rapport poids volume aérien est de 1 kg = 6 dm3 à l’avantage de la compagnie. Pour simplifier, vous multipliez le volume par 167 kg/m3 et vous avez votre poids taxable. Si le taxable est supérieur au poids brut, c’est le poids taxable qui sera retenu, et dans le cas contraire ce sera le poids brut.
      • Exemple 2: 100 000 masques (50 colis / 425 kg / 3.952 m3 – soit un poids taxable de 660 Kg) transportés par avion depuis Shanghai à Lyon via Paris : à 9€ le kg de fret aérien, c’est un budget transport d’environ 6700 € dédouanement, palettisation et livraison inclus, hors droits et taxes.

      Pour résumer, le transport import de Chine en avion, c’est compliqué, mais c’est notre travail que de vous trouver des solutions, et on en trouve : des vols cargos, des vols charter pour les grosses quantités ou des avions passagers transformés en avions cargos. Par contre, les conditions nous sont imposées par les compagnies aériennes : c’est paiement à la réservation.

      Transporter de grandes quantités de masques en container

      Le transport maritime est une alternative intéressante si l’on envisage un container complet (FCL). 

      Combien de masques dans un container? Dans un container 20′, vous pouvez rentrer environ 28m3. Cela représente environ 350 colis et  750 000 masques avec des cartons classiques mesurant 52x40x38 cm, pour un poids de 8,5 kg unitaires.  

      Quels sont les délais et co?ts d’un transport de masques par voie maritime ou rail ? Pour 750 000 masques: 

      • Comptez 5 semaines en transport maritimede port à port, et environ 3 500 euros hors droits et taxes. 
      • On peut faire des containers par rail: compter 3 semaines et 8000 euros hors droits et taxes. 
      • En fret aérien, ce serait moins d’une semaine et … 35 000 euros hors droits et taxes. 

      Ces tarifs ??à la louche?? peuvent évidemment évoluer, et sont données pour figurer des ordres de grandeur. 

      Des soucis lors des transits ?

      On a entendu dire que les masques pouvaient être réquisitionnés par les pays lors de transbordements (par exemple à Dubai sur des vols Emirates), détournés depuis les aéroports (par ex en Chine) ou volés en transit. Nous n’avons pas constaté ce cas, ni de vols sur nos arrivages. Cela ne veut pas dire que ?a n’arrive pas… Pour se prémunir des risques, il y a des assurances.5940

      Frédéric Mercier

      Nos équipes, en relation avec nos partenaires sont à votre disposition pour vous accompagner dans vos importations de masques et d’EPI depuis la Chine, ou ailleurs.
      Découvrez nos solutions, et faites une Demande d’Assistance Import?maintenant.?

      Frédéric Mercier,?Mathez Transports Internationaux
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